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La Clau
L’Alsace réexiste depuis le 1er janvier : un modèle pour le Pays Catalan ?
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Le 1er janvier est née à Colmar la Collectivité européenne d’Alsace (CEA). Cette nouvelle entité territoriale, fruit de la fusion des conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, apparaît tout juste 5 ans après la dilution de l’Alsace dans la grande région Grand Est, dont elle continue de faire partie. L’Alsace, présidée par Frédéric Bierry, ancien président du conseil départemental du Bas-Rhin, retrouve une existence institutionnelle et pourra faire entendre sa voix. Forte de 40 cantons et 80 conseillers, elle reprend les compétences départementales, auxquelles s’ajoutent la gestion des autoroutes et des routes nationales, le tourisme, le transfrontalier (santé, économie) et le bilinguisme. Elle dispose de 600 agents et d’un budget annuel de 2 milliards d’euros.

Le Pays Basque, Lyon et la Corse ont ouvert la voie

En juin 2018, le préfet Jean-Luc Marx a remis au premier ministre un rapport constatant un «désir d’Alsace», malgré l’inexistence officielle d’un quelconque territoire portant ce nom. La “loi Alsace”, promulguée le 2 août, a préfiguré la nouvelle collectivité, qui regroupe 1,9 million d’habitants.
Cette évolution a été précédée de l’exemple du Pays Basque, transformé en Collectivité Pays Basque. Cette méga-agglomération regroupant les 158 communes basques du département des Pyrénées-Atlantiques est née de la fusion des 10 intercommunalités du territoire, le 1er janvier 2017. Ce changement est issu de la mise à profit de la “loi portant nouvelle organisation territoriale de la République” du 7 août 2015 (dite la loi NOTRe). La Collectivité de Corse, fruit du même texte, se substitue depuis le 1er 2018 aux deux anciens départements de l’île.

Pareillement, la Métropole de Lyon est une collectivité à statut particulier, selon l’article 72 al. 1er de la Constitution française. Elle remplace la communauté urbaine de Lyon et le département du Rhône depuis le 1er janvier 2015. Les Pyrénées-Orientales, dont le nom “Pays Catalan” ne repose sur aucune réalité législative, ont l’entière possibilité de piocher dans les dispositifs prévus par la République pour exister de nouveau, après leur effacement dans la région Occitanie, doublé d’une concurrence identitaire.

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